L’eau qui s’?chappe d’un robinet en mauvais ?tat tache l’?mail et r?v?le un d?faut de tuyauterie.
L’eau qui s’?chappe d’un robinet en mauvais ?tat tache l’?mail et r?v?le un d?faut de tuyauterie.
Sur le site du Minist?re de l’Equipement et du Transport, sont indiqu?s les documents n?cessaires pour l’immatriculation, entre autres, d’un v?hicule anciennement immatricul? ? l’?tranger, d’un v?hicule neuf, d’une motocyclette, d’une remorque ou d’une semi-remorque.
Sur la page dont le lien est indiqu? ci-dessous, en cliquant sur la rubrique “Documents utlis?s”, vous verrez appara?tre la liste des diff?rents documents qui sont num?rot?s et auxquels sont r?f?rence les rubriques des v?hicules valables pour l’immatriculation dans la s?rie normale au Maroc. Documents pour l’immatriculation
Ces documents sont ? amener ? la d?l?gation du Minist?re de l’Equipement et du Transport dont vous d?pendez (sauf pour les voitures diplomatiques pour lesquelles il faut s’adresser ? Rabat) et dont voici la liste sur le site du Minist?re : D?l?gations au Maroc du Minist?re de l’Equipement et du Transport
Un ?tranger qui ne dispose pas de carte de s?jour au Maroc ne peut pas proc?der au d?douanement (mise ? la consommation) de son v?hicule.
En cas de cession non autoris?e ? une tierce personne r?sidente au Maroc, le v?hicule sera soumis au paiement :
– des droits et taxes dus au moment du d?douanement
– d’une p?nalit?.
Documents n?cessaires pour le d?douanement d’un v?hicule (V?hicules valables pour l’immatriculation au Maroc)
R?gime douanier applicable aux v?hicules automobiles immatricul?s ? l’?tranger (pages 8, 9 et 10) : Dispositions communes (?trangers)
Guide douanier des Marocains R?sidant ? l’Etranger (pages 7 et 8) : MRE (retour d?finitif)