Ainsi, les marocains r?sidant ? l’?tranger et les touristes ?trangers peuvent b?n?ficier de l’AT de leur v?hicule ou du v?hicule appartenant ? une tierce personne (non r?sidente au Maroc) sur pr?sentation d’une procuration d?ment l?galis?e, sans payer de droits ou de taxes.
Dur?e de l’admission temporaire : Afin de b?n?ficier de l’AT, il faut souscrire :
– soit ? la d?claration D 16 bis (au bureau d’entr?e)
– soit ? la d?claration D 16 ter (sur le site Internet de l’Administration des Douanes et Imp?ts Indirects : D 16 ter)
Vous pouvez calculer les droits et taxes exigibles pour le d?douanement des v?hicules automobiles et motocycles ? deux roues d’une cylindr?e exc?dant 80 cm3 ? l’adresse suivante : Calcul taxes et droits D 16 ter
V?hicules pouvant b?n?ficier de l’AT:
– v?hicules de tourisme : 6 mois par ann?e civile (pas de prolongation possible)
– v?hicules utilitaires l?gers : 3 mois par ann?e civile (pas de prolongation possible)
Ces v?hicules doivent ?tre destin?s ? un usage touristique (tout usage commercial ?tant exclu). Une personne ne peut introduire qu’un v?hicule sous le r?gime de l’AT ? la fois et elle ne pourra ni pr?ter ni c?der ce v?hicule.
Une fois l’AT accord?e, le v?hicule est autoris? ? s?journer 3 ou 6 mois sur le territoire marocain en un ou plusieurs s?jours dans l’ann?e civile en cours. Les entr?es au Maroc et les sorties du territoire marocain du v?hicule sont enregistr?es au passage ? la douane. Exemples :
V?hicule de tourisme : 1 mois + 2 mois + 3 mois.
V?hicule utilitaire : 1 mois + 1 mois + 1 mois.
?L’AT peut ?tre accord?e une fois par ann?e civile et peut ?tre r?it?r?e chaque ann?e.
Cependant, les personnes qui ont d?j? b?n?fici? de l’AT pour l’ann?e en cours et qui d?sirent passer les f?tes de fin d’ann?e au Maroc, peuvent r?introduire leur v?hicule ? partir du 20 d?cembre de la m?me ann?e sous le r?gime de l’AT. Cette r?introduction est ? pr?compter sur l’ann?e qui suit.
A la fin de l’admission temporaire
Une fois que le d?lai accord? par l’AT est d?pass?, la situation du v?hicule doit ?tre r?gularis?e par :
– sa r?exportation ou
– son d?douanement (mise ? la consommation) aux conditions r?glementaires.
La non-r?exportation du v?hicule avant la fin de la validit? de l’AT a pour cons?quence le paiement :
– des droits et taxes d’importation
– d’une p?nalit? fix?e selon le bar?me en vigueur ? d?faut de r?exportation.
Retour ? l’?tranger en laissant sa voiture en admission temporaire au Maroc
Etrangers: En cas de retour d’urgence ? l’?tranger d?ment motiv?, les ?trangers peuvent laisser leur v?hicule au Maroc sous scell?. Pour cela, ils doivent faire appel ? la circonscription douani?re la plus proche.
Marocains R?sidant ? l’Etranger: En cas de retour d’urgence ? l’?tranger d?ment motiv?, les marocains r?sidant ? l’?tranger peuvent laisser leur v?hicule sous le r?gime de l’AT dans un garage priv? ou public, sans scellement douanier. Ils devront cependant fournir un sous seing priv? ainsi que les copies des documents du v?hicule au bureau de sortie.