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Devise:
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Le contrat stipulera que l?architecte sert, en toute conscience les intérêts de son client, conformément aux dispositions légales en vigueur et au code des devoirs professionnels de sa profession.
Le contrat définira précisément la mission de l?architecte qui consistera en mission obligatoires et en mission facultatives ou complémentaires.

Missions obligatoires :
Concevoir ou modifier l??uvre architecturale
Etablir tous documents architecturaux graphiques et écrits relatifs à la conception ou la modification de construction, en particulier ceux à fournir à la commune pour l?obtention du permis de construire conformément à la réglementation en vigueur.
Veiller à la conformité des études techniques réalisées par les ingénieurs spécialisés avec la conception architecturale.
Suivre les travaux de construction, et en contrôler la conformité avec les plans architecturaux et les indications de l?autorisation de construire, et établir une attestation déclarant la fin des travaux et la conformité aux plans autorisés en vue d?obtenir le permis d?habiter ou le certificat de conformité.

Missions facultatives :
L?architecte peut être chargé d?accomplir, à titre facultatif ou complémentaire, toute autre mission entrant dans le cadre de ses compétences professionnelles. Les honoraires à percevoir en sus pour ces misions, sont librement définis entre l?architecte et le maître de l?ouvrage. Dans ce cas, un avenant au présent contrat sera annexé à ce dernier.